-
1 système de sécurité mutuelle
Dictionnaire de droit français-russe > système de sécurité mutuelle
-
2 système
m- système bicaméralsystème des "baionnettes intelligentes" — принцип разумной оценки (предполагающий ответственность подчинённого за выполнение незаконного приказа)
- système bicamériste
- système de brevets
- système de la causalité matérielle
- système de clearing
- système collégial
- système comptable
- système du concours
- système des confectionnaires
- système de conflit
- système constitutionnel
- système de contingents
- système de crédit
- système déclaratif
- système de la déclaration contrôlée
- système de délivrance directe
- système douanier
- système des douzièmes provisoires
- système de droit
- système de droit commun
- système électoral
- système électoral majoritaire
- système d'enregistrement
- système de l'examen différé
- système de l'examen préalable
- système fiscal
- système judiciaire
- système juridique
- système juridique interne
- système majoritaire
- système monétaire
- système monétaire international
- système des Nations Unies
- système de l'obéissance passive
- système parlementaire
- système de payement
- système pénitentiaire
- système de la pénultième année
- système politique
- système de ponder-tion des voix
- système du premier déposant
- système de la preuve légale
- système de la preuve morale
- système de prévention
- système probatoire
- système proportionnel
- système de rémunération
- système répressif
- système de sécurité collective
- système de sécurité mutuelle
- système tarifaire
- système du tiers payant
- système unicaméral
См. также в других словарях:
SÉCURITÉ SOCIALE — Après la reconnaissance progressive, au XIXe siècle et au début du XXe siècle, des droits politiques (liberté d’association, liberté d’expression, élection des représentants de la nation), les sociétés ont été marquées, au XXe siècle – outre… … Encyclopédie Universelle
sécurité — [ sekyrite ] n. f. • 1190, rare av. XVIIe; lat. securitas, de securus « sûr »; doublet sav. de sûreté 1 ♦ État d esprit confiant et tranquille d une personne qui se croit à l abri du danger. ⇒ assurance, 1. calme, confiance, tranquillité.… … Encyclopédie Universelle
Securite sociale en France — Sécurité sociale en France Pour les autres articles nationaux, voir Sécurité sociale. La sécurité sociale est un ensemble d institutions qui ont pour fonction de protéger les individus des conséquences de divers événements ou situations,… … Wikipédia en Français
Sécurité sociale (France) — Sécurité sociale en France Pour les autres articles nationaux, voir Sécurité sociale. La sécurité sociale est un ensemble d institutions qui ont pour fonction de protéger les individus des conséquences de divers événements ou situations,… … Wikipédia en Français
Sécurité sociale en france — Pour les autres articles nationaux, voir Sécurité sociale. La sécurité sociale est un ensemble d institutions qui ont pour fonction de protéger les individus des conséquences de divers événements ou situations, généralement qualifiés de… … Wikipédia en Français
Sécurité sociale étudiante — Régime de sécurité sociale étudiant Le Régime de sécurité sociale étudiant (RSSE) désigne le système de sécurité sociale appliqué en France aux étudiants. Cependant, en raison des caractéristiques de ses assurés sociaux, le RSSE a une compétence… … Wikipédia en Français
Sécurité sociale en France — Pour les autres articles nationaux, voir Sécurité sociale. La sécurité sociale est un ensemble d institutions qui ont pour fonction de protéger les individus des conséquences de divers événements ou situations, généralement qualifiés de risques… … Wikipédia en Français
Mutuelle Nationale Des Étudiants De France — La Mutuelle nationale des étudiants de France (MNEF) est créée en 1948 en même temps que le régime de sécurité sociale étudiant pour le gérer. La création d un régime étudiant de sécurité sociale est obtenu par l UNEF et se fait dans le cadre de… … Wikipédia en Français
Mutuelle nationale des etudiants de France — Mutuelle nationale des étudiants de France La Mutuelle nationale des étudiants de France (MNEF) est créée en 1948 en même temps que le régime de sécurité sociale étudiant pour le gérer. La création d un régime étudiant de sécurité sociale est… … Wikipédia en Français
Mutuelle nationale des étudiants de france — La Mutuelle nationale des étudiants de France (MNEF) est créée en 1948 en même temps que le régime de sécurité sociale étudiant pour le gérer. La création d un régime étudiant de sécurité sociale est obtenu par l UNEF et se fait dans le cadre de… … Wikipédia en Français
Mutuelle Générale De L'éducation Nationale — Première mutuelle santé française, la Mutuelle générale de l’Éducation nationale assure la protection sociale obligatoire et/ou complémentaire de plus de 3 millions de personnes. Elle dispose d un réseau de 17 000 bénévoles présents sur le… … Wikipédia en Français